14 juin 2015  par Cyril Mourin
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Ordre du jour – Conseil d’arrondissement du 15 juin 2015

Conseil du 14ème arrondissement Séance du lundi 15 juin 2015 Ordre du jour initial

 Séance publique (Entrée 2 place Ferdinand Brunot)

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14e arrondissement

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14 2015 15  Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du lundi 11 mai 2015.
Mme Carine PETIT rapporteure.

 

14 2015 16  Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l’inscription de 6 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.
Didier ANTONELLI rapporteur.

 

14 2015 17  Désignation des représentants du conseil du 14e arrondissement au sein du Conseil de Sécurité et de prévention de la Délinquance du 14e arrondissement.
14 2015 18  Adoption du budget supplémentaire de l’état spécial du 14e arrondissement 2015.
Mme Carine PETIT rapporteure.

 

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Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris

 

2015 DU 131  Restructuration de l’ensemble immobilier « Gaité-Vandamme » (14e) – Dissolution de la copropriété, acte d’échange, AOT, convention de projet urbain partenarial, dépôt PC.
2015 DU 121  Secteur Broussais (14e) – Création de servitudes avec CEREP et la RIVP.
Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

 

2015 DAC 313  Approbation des modalités de mise en œuvre du Plan d’Investissement Municipal (PIM) relatif au patrimoine cultuel.
2015 DAC 133  Subvention (5.000 euros) à l’association Lire Autrement (14e).
Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

 

2015 DAC 25  Subvention (115.000 euros) et avenant 3 avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e).
2015 DJS 250  Subvention (6.500 euros) et avenant à convention avec l’association La Compagnie A Force de Rêver (14e).
Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

 

2015 DEVE 9  Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à titre gratuit pour des projets contribuant au développement de la nature en ville-Création d’un permis de végétaliser.
2015 DEVE 76  Subventions (15.950 euros) à 13 associations gestionnaires de jardins partagés, et convention avec l’association Archipélia, dans le cadre de l’appel à projet Main Verte.
2015 DEVE 106  Subvention (1 500 euros) à l’association Abeille Francilienne (12e).
Armand RENARD rapporteur.

 

2015 DEVE 38  Approbation du plan alimentation durable de la Ville de Paris pour la période 2015-2020.
Florentin LETISSIER rapporteur.

 

2015 DDCT 69  Subvention (250.000 euros) et conventions avec 4 associations proposant un projet de reconquète urbaine (BUDGET PARTICIPATIF).
2015 DDCT 73  Subventions (100.000 euros) et conventions pour le fonctionnement des 4 accorderies parisiennes.
2015 DAC 235  Subventions (8.800 euros) à 5 associations pour la réalisation de leurs actions dans le quartier Porte de Vanves (14e).
2015 DDCT 49  Subventions (752.000 euros) et conventions avec 13 associations pour le fonctionnement des 14 Espaces Publics Numériques parisiens (EPN).
2015 DDCT 54  Subventions (43.500 euros) à 15 associations pour leurs actions visant à favoriser la participation citoyenne et répondant pour certaines à l’appel à projet de la Politique de la Ville.
2015 DDCT 59  Subventions (185.200 euros) et conventions avec 14 associations sur les quartiers Politique de la Ville parisiens.
2015 DDCT 67  Subventions (515.750 euros) et conventions à 150 associations pour 203 projets. 2ème enveloppe Politique de la Ville.
2015 DDCT 68  Subventions (33.500 euros) à 16 associations et conventions à 4 associations au titre de l’animation locale.
Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

 

 

2015 DASCO 15  Subventions (1.903.127,93 euros) et conventions annuelles d’objectifs pour des projets d’animation mis en œuvre dans les écoles publiques parisiennes au titre de l’ARE.
2015 DASCO 32  Caisse des écoles (14e) – Subvention (4.881.643 euros) pour la restauration scolaire.
2015 DASCO 51  Caisse des Ecoles (14e) – Subvention (132.888 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.
Mme Agnès BERTRAND rapporteure.

 

 

2015 DFPE 390  Gestion d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 1-29, rue des Mariniers (14e) – Marché de services (article 30) – Lancement et modalités de passation.
2015 DFPE 393  Création de 6 équipements de petite enfance – demandes de subventions (3.130.800 euros) avec conventions à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.
2015 DFPE 85  Soutenir les parents : Accompagnement des familles – Subvention (122.000 euros) et avenant à convention avec le Réseau Môm’Artre (19e) pour ses actions menées en direction des familles parisiennes.
2015 DFPE 15  Subvention (575.921 euros) et avenant n° 2 avec l’association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Le 14e Ours (14e).
2015 DFPE 78  Subvention (41.677 euros) et avenant n°2 avec l’association Œuvre d’Education Populaire Familiale du Petit Montrouge (14e) pour la halte-garderie (14e).
2015 DFPE 80  Subvention (46.372 euros) et avenant n°2 avec l’Association Familiale Catholique Saint Pierre – Saint Dominique pour la halte-garderie (14e).
2015 DFPE 81  Subvention (47.227 euros) et avenant n°2 avec l’association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e).
2015 DFPE 82  Subvention (41.928 euros) et avenant n°2 avec l’Association d’Education Populaire Notre Dame des Champs – Montparnasse Rencontres pour la halte-garderie (14e).
2015 DFPE 83  Subvention (111.205 euros) et avenant avec l’association Gribouille Alésia pour le fonctionnement d’une crèche collective (14è).
2015 DFPE 179  Subvention (48.651 euros) et avenant n° 2 avec l’association La Maison des Bout’chou (14e) pour la crèche collective Bout’Chou 1 (14e).
2015 DFPE 182  Subvention (68.136 euros) et avenant n° 2 avec l’association La Maison des Bout’chou (14e) pour la crèche collective Les Petites Souris du Mont (14e).
2015 DFPE 183  Subvention (911.437 euros) et avenant n° 2 avec l’association La Maison des Bout’chou (14e) pour la crèche collective La Maison Enchantée (14e).
2015 DFPE 184  Subvention (28.169 euros) et avenant n° 2 avec l’association La Maison des Bout’chou (14e) pour le jardin maternel La Maison Enchantée (14e).
2015 DFPE 189  Subvention (130.925 euros) et avenant n° 2 avec l’association La Maison des Bout’chou (14e) pour la crèche collective Saint Jacques (14e).
2015 DFPE 190  Subvention (282.859 euros) et avenant n° 2 avec l’association La Maison des Bout’chou (14e) pour la structure multi accueil Les Couleurs du Temps (14e).
Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

 

2015 DPP 9  Subventions (86.500 euros) à 32 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2015 et conventions avec 12 associations.
2015 DAJ 22  Gestion et coordination des relais d’accès au droit. – Marché de services (art 30) – Principe et modalités de passation.
Cédric GRUNENWALD rapporteur.

 

 

2015 SG 4  Subventions (73.900 euros) à 10 associations, conventions et avenants au titre de l’insertion socioprofessionnelle des parisiennes éloignées de l’emploi.
Nicolas LIEBAULT rapporteur.

 

 

2015 DLH 108  Location de l’immeuble 7, rue d’Odessa (14e) à PARIS HABITAT-OPH-Bail emphytéotique.
2015 DLH 148  Protocole d’accord avec la mission locale de Paris relatif à la prise en charge des travaux de ravalement du site 24 rue de Châtillon, (14e).
2015 DDEEES 196  Maison du Maroc CiuP (14e) – Transfert de garantie d’emprunt.
2015 DJS 34  Subvention (16.000 euros) et convention avec l’Office du Mouvement Sportif (14e).
2015 DJS 271  Bassins écoles des centres sportifs Élisabeth (14e) et Louis-Lumière (20e) – gratuité d’utilisation, pendant l’été 2015.
Amine BOUABBAS rapporteur.

 

 

2015 DDEEES 126  Subventions (2M d’euros) et convention avec divers organismes pour la création d’espaces de coworking étudiants – entrepreneurs.
2015 DDEEES 158  Camions restauration – Convention d’occupation temporaire du domaine public.
Cyril MOURIN rapporteur.

 

 

2015 DVD 165  Autolib’ – Convention avec le Syndicat Mixte Autolib’ Métropole.
2015 DVD 126  Eclairage public,signalisation lumineuse et boucles de détection (5 lots). Marchés de travaux.
2015 DVD 168  Développement des services de véhicules partagés à Paris. Conventions d’occupation du domaine public pour l’attribution de stations en voirie.
Mme Sylvie LEKIN rapporteure.

 

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Questions orales à la Maire d’arrondissement

 

Q14 2015 22 – Question posée par Marie-Laure DAUCHEZ, Conseillère d’arrondissement, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris et l’ensemble des élus du groupe Les Républicains et apparentés. Relative au projet de déménagement du Conservatoire Darius Milhaud.

Q14 2015 23 – Question posée par Stéphane FERTIER, Conseiller d’arrondissement, Nathalie KOPSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris et l’ensemble des élus du groupe Les Républicains et apparentés. Relative aux ascenseurs de la station de métro de la Porte d’Orléans.

Q14 2015 24 – Question orale à Mme la Maire d’Arrondissement posée par Mme Chantal MERCHADOU, Présidente du Groupe UDI-MoDEM et M. Eric AZIERE, Conseiller de Paris. Relative à la Situation de la Fontaine de la Place de Catalogne
Q14 2015 25 – Question orale à Mme la Maire d’Arrondissement posée par Mme Chantal MERCHADOU, Présidente du Groupe UDI-MoDem et M. Eric AZIERE, Conseiller de Paris. Renouvellement des Conseils de Quartiers.

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Vœux

 

V14 2015 20 – Vœu proposé par le Conseil de Quartier Pernety, en faveur de l’apposition d’une plaque commémorant Maria CASARES, sur l’immeuble du 6 rue Asseline où elle vécut près de vingt ans.

V14 2015 21 – Vœu proposé par le Conseil de Quartier Montparnasse-Raspail en faveur de l’apposition d’une plaque commémorant Robert MARCHAND, au 80 Boulevard du Montparnasse.

V14 2015 22 – Vœu déposé par Carine PETIT, Amine BOUABBAS, Catherine CHEVALIER et les élus de la majorité municipale, relatif au devenir du bâtiment de la Direction de la Voirie et des Déplacements du 12 rue Julia Bartet.

V14 2015 23 – Vœu déposé par Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris et les élus du groupe Les Républicains et apparentés, relatif à l’implantation d’un arbre à livres.
V14 2015 24 – Vœu déposé par Bertrand LESAIN, Conseiller d’arrondissement, Nathalie KOSCIUSKO- MORIZET, Conseillère de Paris, et les élus du groupe Les Républicains et apparentés relatif au projet de rénovation de la prison de la Santé.

 

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