9 mai 2015  par Cyril Mourin
0
 

Ordre du Jour | Conseil d’arrondissement du 11 mai 2015

Conseil du 14ème arrondissement – Séance du lundi 11 mai 2015 

Ordre du jour initial

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14e arrondissement

14 2015 11 – Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du lundi 30 mars 2015.

Mme Carine PETIT rapporteure.

14 2015 12 – Adoption du Compte Administratif 2014

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

14 2015 13 – Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l’inscription de 9 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.

14 2015 14 – Charte des Conseils de quartier

M. Didier ANTONELLI rapporteur.

*****

Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris

2015 DLH 3 – Location à la RIVP de l’immeuble communal 10, rue Julia Bartet (14e) – avenant à bail emphytéotique.
2015 DLH 25 – Charte des mutations dans le parc social.
2015 DLH 107 – Réalisation 101-105 boulevard Brune (14e) d’un programme comportant 14 logements PLAI et 33 logements PLUS – Garantie complémentaire (561.110 euros) demandée par Toit et Joie.

M. Amine BOUABBAS rapporteur.

2015 DEVE 69 – Attribution de la dénomination « Jardin Lionel Assouad » au jardin 22, rue de Chatillon (14e).

Mme Carine PETIT rapporteure.

2015 DAC 309 – Plaque commémorative en hommage à Maurice Le Scouëzec 35 rue Delambre (14e).

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2015 DAC 254 – Subventions (56.130 euros) à 20 associations adhérant à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie et signature d’une convention.

M. Hermano SANCHES RUIVO rapporteur.

2015 DAC 43 – Subvention (262.500 euros) et avenant avec l’association Théâtre Paris 14 (14e).
2015 DAC 248 – Subvention (4.000 euros) à l’association Flip Flap (14e).
2015 DAC 266 – Subventions (925.000 euros) et conventions avec 31 sociétés et 1 association.
2015 DAC 284 – Subvention (1.056.250 euros) avenant et convention avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e).
2015 DJS 157 – Centre d’animation Montparnasse (14e) – Délégation de service public – Convention avec l’association MJC en Ile-de-France.
2015 DJS 210 – Subventions (9.000 euros) à 2 associations de jeunesse (14e).
2015 DDCT 53 – Conventions et subventions au titre de l’animation locale (65.000 euros) à 24 associations œuvrant dans les 9e, 10e, 12e, 13e, 14e, 18e 19e et 20e arrondissements.

Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2015 DDCT 16 – Subventions (157 500 euros) à 8 associations et conventions pour des projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants et actions dans les cafés sociaux pour les personnes âgées immigrées.
2015 DDCT 45 – Subventions (108.095 euros) à 30 associations et conventions au titre de l’intégration et des résidents non communautaires.

M. Nicolas LIEBAULT rapporteur.

2015 DFPE 79 – Subvention (65.408 euros) et avenant n°2 avec l’association La Porte Entr’Ouverte pour la crèche parentale (14e).
2015 DFPE 97 – Soutenir les parents : Accompagnement des familles – Subvention (45.000 euros) et convention avec l’association Florimont – Le Château Ouvrier (14e) pour le fonctionnement de la ludothèque Ludido.

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

2015 DASES 13 – Locaux 29 bd Brune et 2-6 Impasse Vandal 14eme. Avenant à la convention de transfert de gestion domaniale.

Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

2015 DVD 156 – Passerelle du cambodge (14e). Demande des subventions auprès de la RIF.

Mme Sylvie LEKIN rapporteure.

*****

Question écrite à la Maire de Paris

Q14 2015 03 – Question écrite de Mme Carine PETIT et des élus du groupe socialistes et radicaux à Madame la Maire de Paris relative au budget alloué aux Conseils de Quartier.

*****

Question orales à la Maire d’arrondissement

Q14 2015 16 – Question orale à Mme la Maire d’Arrondissement, posée par Mme Chantal MERCHADOU, Présidente du Groupe UDI-MoDem et M. Eric AZIERE, Conseiller de Paris, relative aux nuisances et perturbations engendrées par la circulation de camions de chantiers secteur Montsouris.

Q14 2015 17 – Question orale à Mme la Maire d’Arrondissement, posée par Mme Chantal MERCHADOU, Présidente du Groupe UDI-MoDem et M. Eric AZIERE, Conseiller de Paris, relative au projet de rénovation du Site de Saint-Vincent de Paul.

Q14 2015 18 – Question orale à Mme la Maire d’Arrondissement, posée par Mme MERCHADOU, Présidente du Groupe UDI-MoDem et M. Eric AZIERE, Conseiller de Paris, sur la transition énergétique.

Q14 2015 19 – Question orale à Madame la Maire d’Arrondissement, posée par M. Stéphane FERTIER, Conseiller d’Arrondissement, Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris, et l’ensemble des élus du Groupe UMP et apparentés, relative à l’installation de la statue « Mon fils-marin » de l’artiste Chana Orloff

Q14 2015 20 – Question orale à la Maire d’arrondissement, posée par M. Bertrand LESAIN, Conseiller d’Arrondissement, Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris, et l’ensemble des élus du groupe UMP et apparentés, relative au projet de transformation du Centre Sportif Elisabeth.

*****

Vœux

V14 2015 17 – Vœu déposé par Carine PETIT et les élus des groupes Socialistes, Radicaux et apparentés, Europe Écologie – Les verts, Communiste-Front de Gauche, UMP et apparentés, UDI-Modem et 100% 14e, relatif aux conditions de la réussite scolaire et éducative pour la rentrée 2015/2016 dans le 14ème arrondissement.

V14 2015 18 – Vœu déposé par les groupes communiste – Front de gauche et Europe écologie les Verts visant à déclarer le 14ème arrondissement de Paris « zone hors TAFTA ».

V14 2015 19 – Vœu proposé par les élu-e-s du groupe écologiste relatif à l’ouverture d’une nouvelle desserte de bus dans le 14ème.

Laisser un commentaire

Veuillez patienter…...