5 octobre 2014  par Cyril Mourin
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Ordre du jour | Conseil du 14ème arrondissement – 6 octobre 14

Conseil du 14ème arrondissement

Séance du lundi 6 octobre 2014

Ordre du jour initial

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14e arrondissement

14 2014 91 – Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du lundi 15 septembre 2014
14 2014 92 – Adoption du Règlement Intérieur du Conseil du 14e arrondissement
Communication orale sur la rentrée scolaire par Madame Agnès Bertrand, Adjointe à la Maire du 14e, chargée des affaires scolaires, de la réussite éducatives et des rythmes éducatifs.

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Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris

2014 DDCT 41 – Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2015
2014 DDCT 40 – états spéciaux d’arrondissement – délibération cadre investissement 2015
2014 DDCT 39 – états spéciaux d’arrondissement : détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2015
Mme Carine PETIT rapporteure.
2014 DAC 1431 – Subvention (2.000 euros) à l’Université populaire du théâtre (14e).
Mme Danièle POURTAUD rapporteure.
2014 DAC 1445 – Subventions (306.364 euros) et conventions avec dix théâtres parisiens membres de l’association pour le soutien du théâtre privé.
2014 DAC 1524 – Subvention (2.000 euros) à l’association Développement de projets artistiques (14e).
2014 DJS 295 – Subvention (2.500 euros) à la Compagnie Bouche à Bouche (14e).
2014 SG 1084 – Subvention (2.000 euros) à l’association Léo Lagrange Ile-de-France (20e).
2014 DFPE 1374 – Subvention (1.500 euros) à l’association Carrefour 14 (14e).
Mme Mélody TONOLLI rapporteure.
2014 DDCT 35 – Subvention (6.500 euros) et convention avec l’association Afrique Partenaires Services pour des travaux dans son local (14e).
M. Nicolas LIEBAULT rapporteur.
2014 DFPE 1371 – Subvention (2.500 euros) à l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) (10e).
Mme Agnès BERTRAND rapporteure.
2014 DJS 324 – Délibération cadre sur l’extension de l’amplitude horaire d’ouverture des équipements sportifs muncipaux.
2014 DLH 1077 – Location à ESPACIL HABITAT des parcelles 160-162 avenue Paul Vaillant Couturier et d’une partie de la parcelle 158, avenue Paul Vaillant Couturier (14e)-Bail emphytéotique.
2014 DLH 1159 – Réalisation 42, avenue du Général Leclerc (14e) de 1 PLA-I, 4 PLUS et 2 PLS par la RIVP
M. Amine BOUABBAS rapporteur.
2014 DDEEES 1098 – Marchés découverts alimentaires – nouveau règlement
2014 DDEEES 1040 – Marchés découverts alimentaires – principe du renouvellement de la délégation de service public
2014 DDEEES 1097 – Marchés découverts alimentaires – trois avenants aux conventions de DSP
M. Cyril MOURIN rapporteur.
2014 DPE 1044 – Subvention (20.000 euros) et convention avec la recyclerie de l’association Rejoué (14e).
2014 DVD 1091 – Travaux de consolidation de sols sur les sites et ouvrages de la Ville de Paris.
Mme Sylvie LEKIN rapporteure.

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Questions Orales à la Maire d’arrondissement
• Q14 2014 05 – Question de Mme Marie-Claire CARRERE-GEE à Madame la Maire du 14e arrondissement concernant un éventuel projet de construction de logements sociaux rue du Commandant Mouchotte.
• Q14 2014 06 – Question posée par Stéphane FERTIER, Président du groupe UMP et apparentés, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris et l’ensemble des élus du groupe. Relative à la réunion de travail concernant l’aménagement du quai de secours à la station Denfert-Rochereau, organisée avec les représentants de la RATP et les riverains.

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Vœux
• V14 2014 20 – Vœu proposé par Carine PETIT et les élus de la majorité municipale relatif aux mesures d’urgence en cas de pic de pollution.
• V14 2014 21 – Vœu proposé par Carine PETIT, Cyril MOURIN et les élus de la majorité municipale relatif au développement des surfaces commerciales alimentaires.
• V14 2014 22 – Vœu proposé par Carine PETIT, Cédric GRUNENWALD et les élu-e-s du groupe socialistes, radical de gauche et apparentés et communiste – front de gauche relatif aux groupes locaux de traitement de la délinquance (GLTD)
• V14 2014 23 – Vœu relatif à la préservation de la vitalité des commerces de l’arrondissement et notamment de la rue de l’Ouest. Déposé par Marie-Laure DAUCHEZ, Conseillère d’arrondissement, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris et l’ensemble des élus du groupe « UMP et apparentés ».
• V14 2014 24 – Vœu relatif à un plan d’action pour améliorer la propreté des rues de Paris. Déposé par Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris, et les élus du groupe UMP et apparentés.
• V14 2014 25 – Vœu déposé par Chantal MERCHADOU, Présidente du Groupe UDI Modem et Eric AZIERE, Conseiller de Paris. Relatif à l’extension du 14e arrondissement de l’opération VITAL-QUARTIER en faveur du maintien et du développement des commerces de proximité.

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