14 septembre 2014  par Cyril Mourin
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Ordre du jour du Conseil Municipal du 14ème arrondissement |15 septembre 14

Bnc9Dw_CcAAqYvkVous trouverez ci-dessous l’ordre du jour intégral du prochain conseil d’arrondissement du 14ème arrondissement. L’ensemble des rapports est également mis à votre disposition en téléchargement en fin de page.

Conseil du 14ème arrondissement – lundi 15 septembre 2014

Ordre du jour initial

 

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14e arrondissement

14 2014 89  – Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du lundi 30 juin 2014.
Mme Carine PETIT rapporteure.

14 2014 90 – Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l’inscription de 12 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.
M. Didier ANTONELLI rapporteur.

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Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris

2014 DDCT 28 – Subventions fonds du Maire (11.000 euros) à 4 associations du 14e arrondissement.
M. Didier ANTONELLI rapporteur.

2014 DAC 1058 – Subvention (279.500 euros) et avenant avec l’association Théâtre Paris 14 (14e).
2014 DAC 1294 – Subvention (3.000 euros) à l’association TABARMUKK
2014 DAC 1301- Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association GRRR Groupe Rires, Rage, et Résistance (14e).
Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2014 DAC 1283 – Plaque Commémorative en hommage à Shamaï Haber 13 place de Catalogne (14e).
2014 DAC 1337 – Classement au titre des monuments historiques de l’église Notre Dame du Travail (14e).
2014 DDEEES 1103- Subvention (8.000 euros) à l’association A Tout Atout – Festival de la Céramique (14e)
Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2014 DJS 14  – Subvention (39.950 euros) à 14 associations sportives locales (14e)
2014 DJS 34  – Subvention (16.000 euros) et convention avec l’Office du Mouvement Sportif (14e)
2014 DJS 90 – Subvention (55 000 euros) et convention avec l’association Fémina Sport (14e).
2014 DJS 91 – Subvention (51.000 euros) et convention avec l’association Paris Alésia Football Club (14e)
M. Amine BOUABBAS rapporteur.

2014 DASCO 1119  – Caisse des écoles (14ème) – Subvention (132.216 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
2014 DASCO 1101 – Caisse des écoles (14è)-Subvention (132.509 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Mme Agnès BERTRAND rapporteure.

2014 DASCO 1028 – Subventions (8.000 euros) à diverses associations pour des actions politique de la Ville dans le 14e arrondissement
2014 DDCT 14 – Subventions (50.000 euros) et conventions avec 4 associations oeuvrant dans les quarties Politique de la Ville (14e, 18e, 19e et 20e).
2014 DDCT 70  – Subvention (1.500 euros) à l’association Attention Chantier pour son projet « La radio des foyers ».
2014 DDCT 77  – Subvention (7.000 euros) à l’association Innovons pour la Concertation sur Internet (I.C.I.) pour un projet de cartographie numérique des lieux ressources, quartier Porte de Vanves (14e).
2014 DDCT 78  – Subvention (1.500 euros) à l’association Jardins Numériques pour son projet « Café de rue 14e » dans le quartier Porte de Vanves (14e).
Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2014 DPP 1028 – Subvention (1.000 euros) et convention avec l’association Léo Lagrange Ile de France (centre socio culturel Maurice Noguès) dans le cadre du dispositif Ville vie vacances dans le 14e arrondissement
M. Cédric GRUNENWALD rapporteur.

2014 DDCT 18- Subventions (83.800 euros) à 22 associations et conventions avec 7 associations au titre de l’intégration et des résidents non communautaires.
2014 DDCT 22 – Subvention (75.000 euros) à 15 associations au titre de l’intégration.
M. Nicolas LIEBAULT rapporteur.

2014 DEVE 1057 – Réaménagement du jardin Place Jules Hénaffe (14e)-Autorisations d’urbanisme
Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

2014 DFPE 1129 – Subvention (565.351 euros) et avenant n° 1 avec l’association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Le 14ème Ours (14e).
2014 DFPE 1196 – Subvention (348.360 euros) et avenant avec l’association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective Charles Fénélon (14e).
2014 DFPE 1207- Subvention (185.828 euros) et avenant n° 1 avec l’association Œuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour la crèche collective Le Petit Moulin (14e).
2014 DFPE 1378 – Convention avec les Restaurants du Coeur et Sodexo pour la collecte des « bébés-restos du coeur » de décembre 2014
Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

2014 DPE 1019 – Programme Local de Prévention des Déchets 2014 – Subventions (70.057 euros) et aide en nature (4.745 euros) à des associations en vue d’animations et d’actions innovantes
2014 DPE 1029  – Nettoiement des voies publiques parisiennes avec engins laveurs haute pression à eau chaude – Marché de services – Modalités de passation
2014 DVD 1052  – Etudes de reconnaissance de sols à Paris. Modalités de passation du marché.
Mme Sylvie LEKIN rapporteure.

2014 DLH 1087  – Construction neuve de 22 logements sociaux 109 rue de la Tombe Issoire (14e) -Modification de la garantie d’emprunt accordée à DOMNIS
2014 DLH 1136  – Réalisation 101-105 boulevard Brune (14e), d’un programme de 47 logements sociaux (14 logements PLA-I et 33 logements PLUS) par Toit et Joie.
M. Amine BOUABBAS rapporteur.

2014 DFA 14  – Droit d’occuper le domaine de la Ville de Paris pour y exploiter de l’affichage publicitaire (chantiers relatifs à des travaux hors du domaine public routier)-Autorisation-signature
2014 DF 1009 – Droit d’occuper le domaine de la Ville de Paris pour y exploiter de l’affichage publicitaire (chantiers relatifs à des travaux sur le domaine public routier)-Autorisation-signature
2014 DF 1019  – Signature d’un protocole de fin de la convention d’exploitation de la publicité sur les abris à installer sur la voie publique pour les voyageurs de transports public de surface
Mme Marianne AUFFRET rapporteure.

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Questions Orales à la Maire d’arrondissement
Q14 2014 02 Réaménagement du site de l’hôpital Saint-Vincent-de-Paul
Q14 2014 03 Organisation d’une réunion d’information pour les habitants de la Zac Montsouris-Dareau à la suite du refus d’aménagement d’une passerelle par la RATP

Question Orales à la Maire de Paris
Q14 2014 04 Relative à l’action du Maire de Paris en faveur du maintien du quartier de la porte de Vanves dans le dispositif Politique de la Ville

Vœux
V14 2014 15 – Vœu proposé par Carine PETIT et les élus des groupes Socialistes, Radical et apparentés, Europe Écologie – les Verts et Parti Communiste relatif au relogement des ménages du 16 rue des Pernety et au devenir de l’immeuble
V14 2014 16 – Vœu proposé par Carine PETIT, Amine BOUABBAS et les élus de la majorité municipale relatif au projet de vente à la découpe 52-52bis boulevard Saint Jacques et 6 rue Leclerc
V14 2014 17 – Vœu déposé par Bertrand Lesain, Conseiller d’arrondissement, Nathalie Kosciusko-Morizet, Conseillère de Paris et l’ensemble des élus du groupe UMP apparentés relatif à l’immeuble du boulevard Saint-Jacques
V14 2014 18 – Vœu déposé par Nathalie Kosciusko-Morizet, Conseillère de Paris et les élus du groupe UMP et apparentés relatif à la lutte contre les perturbateurs endocriniens

 

Les rapports en téléchargement

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