9 juin 2014  par Cyril Mourin
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Ordre du jour – Conseil d’arrondissement #Paris14 du 10 juin 2014

 Conseil du 14ème arrondissement 

Séance du mardi 10 juin 2014 

Ordre du jour initial 

Séance publique (Entrée 2 place Ferdinand Brunot)  

 

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du 14e arrondissement

14 2014 70 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du lundi 12 mai 2014
14 2014 71 Délégation du Conseil d’arrondissement à la Maire du 14e arrondissement de Paris pour préparer, passer, exécuter et régler les marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être passés selon la procédure adaptées en raison de leur montant.
14 2014 73 Adoption du budget supplémentaire 2014 de l’état spécial du 14e arrondissement.

Mme Carine PETIT rapporteure.

14 2014 72 Adoption du compte administratif 2013

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

14 2014 74 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à l’inscription de 23 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des associations.
14 2014 75 Autorisation à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à la désinscription de 16 associations de la Maison des Associations.

M. Didier ANTONELLI rapporteur.

Examen des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris

 

2014 DLH 1032 Financement d’opérations de logements sociaux répartis sur quatre arrondissements (14e, 17e, 19e et 20e) – Réaménagement des emprunts contractés par LOGIS TRANSPORTS auprès de la CDC.
2014 DLH 1019 Maintien de la garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP.
2014 DJS 270 Bassins écoles Elisabeth (14e) et Louis Lumière (20e) – Ouverture au grand public

M. Amine BOUABBAS rapporteur.

2014 DAC 1113 Subventions (56.130 euros) à 20 associations adhérant à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie

M. Hermano SANCHES RUIVO rapporteur.

2014 DJS 230 Subvention (11.000 euros) à 3 associations groupées (14e) en politique de la ville
2014 DJS 163 Subvention (6.000 euros) à l’association Loisirs Résidentiels des Mariniers (14e)
2014 DAC 1110 Subventions ((1.132.500 euros) avenant à convention avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e).
2014 DAC 1190 Subventions (930.000 euros) et conventions avec 33 sociétés et 1 association
2014 DAC 1276 Subvention (8.500 euros) et avenant avec l’association Compagnie à Force de Rêver (14e).
2014 DPVI 1025 Subventions (17.900 euros) à 7 associations au titre de l’intégration et de l’accès aux droits.

Mme Mélody TONOLLI rapporteure.

2014 DAC 1246 Subvention (9.000 euros) à l’association Institut Protestant de Théologie (14e).

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2014 DPVI 1023 Subventions (20.000 euros) à 5 associations au titre de l’intégration et l’accès aux droits.

M. Nicolas LIEBAULT rapporteur.

2014 DASCO 1004 Subventions (1.860.573,12 euros) et convention annuelle d’objectifs pour des projets d’animation mis en œuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l’aménagement des rythmes éducatifs (ARE).
2014 DFPE 1164 Subvention (4.000 euros) à l’association APASO (14e) pour les causeries collège

Mme Agnès BERTRAND rapporteure.

2014 DVD 1051 Travaux d’entretien de chaussées et trottoirs parisiens. Marché de travaux (13 lots). Modalités de passation.

Mme Sylvie LEKIN rapporteure.

2014 DFPE 1232 Subvention (45.000 euros) et convention avec l’association Florimont – Le Château Ouvrier (14e) pour son activité de ludothèque Ludido .
2014 DFPE 1101 Subvention (53.454 euros) et avenant n° 1 avec l’association La Maison des Bout’chou (14e) pour la crèche collective Bout’Chou 1 (14e).
2014 DFPE 1104 Subvention (64. 542 euros) et avenant n° 1 avec l’association La Maison des Bout’chou (14e) pour la crèche collective Les Petites Souris du Mont (14e).
2014 DFPE 1105 Subvention (912.790 euros) et avenant n° 1 avec l’association La Maison des Bout’chou (14e) pour la crèche collective La Maison Enchantée (14e).
2014 DFPE 1106 Subvention (37.904 euros) et avenant n° 1 avec l’association La Maison des Bout’chou (14e) pour le jardin maternel La Maison Enchantée (14e).
2014 DFPE 1113 Subvention (148.854 euros) et avenant n° 1 avec l’association La Maison des Bout’chou (14e) pour la crèche collective Saint Jacques (14e).
2014 DFPE 1114 Subvention (298.805 euros) et avenant n° 1 avec l’association La maison des Bout’chou (14e) pour la structure multi-accueil Les Couleurs du Temps (14e).

Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.

2014 DPP 1027 Subvention (1.000 euros) et convention avec l’association Florimont Le Château ouvrier dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 14ème arrondissement

M. Cédric GRUNENWALD rapporteur.

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Voeux

V14 2014 03 Voeu sur la réussite scolaire et éducative avec le respect d’un effectif maximum d’élèves par classe
V14 2014 04 Voeu de la majorité municipale relatif aux aménagements RATP sur la ligne B du RER
V14 2014 05 Voeu déposé par Stéphane FERTIER, Conseiller d’arrondissement, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris et l’ensemble des élus du groupe « UMP et apparentés »
V14 2014 06 Voeu déposé par Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris et les élus du « groupe UMP et apparentés »
V14 2014 07 Voeu déposé par Marie-Laure DAUCHEZ, Conseillère d’arrondissement, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris et l’ensemble des élus du groupe « UMP et apparentés » relatif au mouvement de grève dans les équipements sportifs parisiens.
V14 2014 08Voeu déposé par Marie-Claire Carrere-Gee sur la construction du nouveau conservatoire

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