12 avril 2013  par Cyril Mourin
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Ordre du jour du Conseil municipal – Mairie du 14e – 15 avril 2013


Conseil du 14e arrondissement

Séance du lundi 15 avril 2013

Ordre du jour initial

Séance publique (Entrée 2 place Ferdinand Brunot)

Examen des mémoires en délibération ci-après sur saisine du Maire du 14e arrondissement

14 2013 06 Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d’Arrondissement du lundi 18 mars 2013

M. Pascal CHERKI rapporteur.

14 2013 07 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement à faire procéder à l’inscription de 6 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.

M. Frédéric VUILLOD rapporteur.

14 2013 08 Adoption du compte administratif 2012

M. Olivier DARONNAT rapporteur.

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Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris

2013 DAC 172 Subventions (1.182.140 euros), avenant et convention avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e).

2013 DAC 344 Subvention (10.000 euros) à l’Association pour la Promotion de la Lecture et de l’Ecriture dans le 14e (A.P.L.E 14).

2013 SG 54 Subventions (1.060.409 euros) et conventions avec 34 établissements cinématographiques parisiens.

Mme Danièle POURTAUD rapporteure.

2013 DPE 27 Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché de pose et dépose de corbeilles de rue de type porte-sacs et de supports sacs sur les voies publiques de Paris.

2013 DLH 67 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal 23, rue du Couëdic (14e).

2013 DLH 78 Autorisation donnée au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l’aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des charges dans l’immeuble en copropriété 60, rue Raymond Losserand (14e).

2013 DU 126 Acquisition au groupe hospitalier Paris Saint-Joseph de deux emprises de terrain situées rue des Arbustes et 163Z rue Raymond Losserand (14e).

M. Jean-Paul MILLET rapporteur.

2013 DFPE 158 Subvention (78.237 euros) et avenant n°5 avec l’association La Porte Entr’Ouverte (14e) pour la crèche parentale.

2013 DFPE 162 Subvention (116.076 euros) et avenant n°5 avec l’association Gribouille Alésia (14e) pour sa crèche collective.

Mme Valérie MAUPAS rapporteure.

2013 DJS 34 Subventions (22.850 euros) à treize associations du 14e arrondissement.

2013 DJS 104 Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Jeunesse Athlétique de Montrouge (14e).

M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.

2013 DUCT 15 Subvention (4.000 euros) à l’association Café associatif Pernéty (14e).

M. Frédéric VUILLOD rapporteur.

2013 DUCT 25 Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l’association Droits devant !! (14e).

M. Paul ROUSSIER rapporteur.

2013 DDEEES 58 Convention d’occupation du domaine public avec la sarl Kiosque à fleurs pour l’exploitation d’un kiosque à fleurs situé 48 avenue du Général Leclerc (14e).

M. Stéphane LOVISA rapporteur.

2013 DVD 58 Convention avec l’AP-HP relative aux modalités de réalisation et de financement de travaux sur les bâtiments de l’AP-HP du site Broussais rendus nécessaires pour la bonne réalisation des espaces publics (14e).

M. Etienne MERCIER rapporteur.

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Voeux

V14 2013 08 déposé par Marie-Claire CARRERE-GEE et le groupe Rassemblement de la Droite et du Centre, relatif au squat de la rue des Arbustes.

V14 2013 09 déposé par Paul ROUSSIER, Pascal CHERKI, Marianne AUFFRET et les élu(e)s de la majorité municipale relatif à la maternité de Cochin Port Royal et à l’ensemble des hôpitaux publics.

V14 2013 10 déposé par Célia BLAUEL, Pascal CHERKI et les élus de la majorité municipale relatif à l’implantation d’une antenne de téléphonie mobile de l’opérateur Free Mobile sur le site du 205 boulevard Raspail

 

Le Maire du 14e arrondissement Pascal CHERKI

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